Ce texte est une traduction officieuse en français du contrat de licence d'utilisation du logiciel Lucubee aide d'étude. Cette traduction des modalités de l'accord de licence de Lucubee aide d'étude n'a pas valeur juridique, celle-ci est l'exclusivité de l'original en anglais. Toutefois, nous espérons que cette traduction aidera les utilisateurs francophones à mieux comprendre d'accord de licence du logiciel Lucubee aide d'étude.

ACCORD DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL DU LOGICIEL LUCUBEE AIDE D'ÉTUDE

IMPORTANT: VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES MODALITÉS ET CONDITIONS DU PRÉSENT ACCORD DE LICENCE AVANT DE PROCÉDER À L'INSTALLATION DU LOGICIEL.

Le présent accord de licence de l'utilisateur final ("ALUF") de LUCUBEE Inc. constitue une entente légale entre vous (personne physique ou personne morale unique) et Lucubee Inc. portant sur le ou les PRODUITS LOGICIELS ci-haut mentionnés qui pourraient inclurent des composantes logicielles, du contenu média, du matériel imprimé et de la documentation électronique ou "en ligne" ("PRODUIT LOGICIEL") associés. En installant, en copiant ou en utilisant les PRODUITS LOGICIELS, vous reconnaissez être lié par les termes du présent ALUF. Le présent accord de licence représente l'intégralité de l'accord conclu entre vous et Lucubee Inc. et il remplace et annule toute proposition, représentation ou tout accord précédemment conclu entre les parties. Si vous êtes en désaccord avec les modalités de cet ALUF, n'installez pas et n'utilisez pas les PRODUITS LOGICIELS.

Les PRODUITS LOGICIELS sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et la convention universelle sur le droit d'auteur, ainsi que par les autres traités sur les droits de la propriété intellectuelle. Les PRODUITS LOGICIELS ne sont pas vendus; ils sont cédés sous licence.

1. OCTOI DE LICENCE.

LICENCE – Le détenteur de licence est défini comme un individu ou une société utilisant les PRODUITS LOGICIELS. Sous réserve des modalités du présent accord, Lucubee Inc. octroie au détenteur de licence une licence non exclusive autorisant le détenteur de licence à utiliser le produit sur un seul ordinateur. Le détenteur de licence ne peut transférer électroniquement le logiciel d'un ordinateur à un autre par l'entremise d'un réseau.

Lucubee Inc. accorde au détenteur de licence le droit d'installer et d'utiliser les copies des PRODUITS LOGICIELS à partir d'un ordinateur sur lequel est installé une copie sous licence valide d'un système d'exploitation (p. ex. Windows 95, Windows NT, Windows 98, Windows 2000, Windows 2003, Windows XP, Windows ME, Windows Vista) pour lequel les PRODUITS LOGICIELS ont été développés.

2. DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS

(a) Maintient du droit d'auteur et des autres avis.
Vous ne devez pas supprimer ou altérer les avis, les labels, les marques de commerce de l'avis du droit d'auteur ou tout autre signe distinctif sur les copies des PRODUITS LOGICIELS.

(b) Soutien et distribution.
Vous devez être inscrits auprès de Lucubee Inc. afin d'obtenir du soutien ou des droits de distribution. Les détenteurs de licences ne doivent pas distribuer des copies du logiciel ni les documents d'accompagnement sans avoir obtenu au préalable le consentement de Lucubee Inc.

(c) Interdictions
Ce logiciel ne peut, en partie ou en tout, faire l'objet d'une ingénierie à rebours, être décompilé ou désassemblé en ses éléments de code source, copié, reproduit, transmis, traduit (dans une autre langue ou langage informatique), stocké dans un système de recherche documentaire, réduit à tout médium électronique ou à un format lisible à la machine, ou par tout autre moyen, sans avoir obtenu au préalable le consentement écrit de Lucubee Inc.

(d) Location.
Ce logiciel de peut être loué, prêté ou donné à bail.

((e) Services de soutien.
Lucubee Inc. peut vous fournir les services de soutien relatifs aux PRODUITS LOGICIELS. Tout code logiciel supplémentaire vous étant fourni dans le cadre des services de soutien doivent être considérés comme faisant partie des PRODUITS LOGICIELS et visé par les modalités de cet ALUF.

(f) Conformité aux lois applicables.
Vous devez vous conformer aux lois applicables sur l'utilisation des PRODUITS LOGICIELS.

3. RÉSILIATION

Sans porter atteinte à n'importe quel autre de ses droits, Lucubee Inc. peut résilier cet ALUF si vous n'en respectez pas les modalités. Dans cette éventualité, vous devez détruire tous les copies des PRODUITS LOGICIELS en votre possession.

4. DROIT D'AUTEUR

Tous les titres, incluant mais ne se limitant pas aux droits d'auteur, associés aux PRODUITS LOGICIELS et toute copie de ce dernier sont la propriété exclusive de Lucubee Inc. ou ses fournisseurs. Tous les titres et droits sur la propriété intellectuelle associés au contenu accessible en utilisant les PRODUITS LOGICIELS sont la propriété du titulaire respectif et peuvent donc être protégés en vertu de la Loi sur le droit d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Cet ALUF ne vous accorde pas le droit d'utiliser un tel contenu. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés à Lucubee Inc.

5. EXCLUSION DE GARANTIE

Le logiciel et la documentation sont fournis "en l'état" sans garantie d'aucune sorte quant à leur performance, de leur qualité marchande et de leur adaptation à une fin particulière. Le détenteur de licence assume la totalité du risque quant à la qualité et aux performances du logiciel. En aucun cas, Lucubee Inc. ou toute autre personne impliquée dans la création, le développement, la production ou la livraison de ce logiciel sera responsable des dommages directs, indirects ou consécutifs, tels que, mais sans s'y limiter, la perte de bénéfices prévus, des avantages, de l'utilisation, ou de données résultant de l'utilisation de ce logiciel, ou découlant de toute violation de garantie. Lucubee Inc. ne garantit pas l'exactitude ou l'exhaustivité des informations, textes, graphiques, liens ou autres éléments contenus dans le PRODUIT LOGICIEL et n'assume aucune responsabilité à cet ègard. Lucubee Inc. ne fait aucune garantie relativement à tout préjudice pouvant être causé par un virus informatique, ver, bombe logique, bombe à retardement, ou tout autre programme informatique du genre. Lucubee Inc. exclut expressément toute garantie ou représentation ayant trait aux utilisateurs autorisés ou aucun tiers.

6. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

LE DETENTEUR DE LICENCE RECONNAIT QUE LE LOGICIEL POURRAIT NE PAS ETRE EXEMPT D'ERREUR ET NE PAS RÉPONDRE À TOUS LES BESOINS DU DETENTEUR DE LICENCE.

Lucubee Inc. ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages (y compris, sans s'y limiter, la perte de bénéfices, l'interruption d'activité, ou la perte d'information) découlant d'une utilisation autorisée ou de l'impossibilité d'utiliser le PRODUIT LOGICIEL, même si la compagnie a été avertie de la possibilité de tels dommages. Lucubee Inc. ne peut en aucun cas être tenu responsable de la perte de données, de dommages indirects, particuliers, accessoires (incluant la perte de profits) ou d'autres dommages découlant ou liés à l’accord, préjudice ou autre. Lucubee Inc. ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu, en totalité ou en partie, du PRODUIT LOGICIEL, y compris, sans s'y limiter, les erreurs ou les omissions contenues dans celui-ci, de la diffamation, des atteintes aux droits de la publicité, de la vie privée, de la propriété industrielle et commerciale, interruption d'exploitation, dommages corporels, perte de la vie privée, les droits moraux ou la divulgation d'informations confidentielles

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